Ambiances
Utilisations
Utilisations
Ambiances
Mentions légales
Partenaires
 |
 |
Objet du site Ce site internet est destiné à la consultation. Il ne constitue en aucun cas un outil de vente par correspondance.
Données nominatives Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par la SARL Claude Dozorme. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à la SARL Claude Dozorme, dont l’adresse figure ci-avant.
Crédit photos Studio Gibert
Droit de propriété intellectuelle Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la SARL Claude Dozorme
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de la SARL Claude Dozorme qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la SARL Claude Dozorme est producteur. Les marques de la SARL Claude Dozorme, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la SARL Claude Dozorme.
Infos éditeur SARL Claude Dozorme BP 19 63650 la Monnerie
Responsables de publication : Claudine Dozorme
Le site a été réalisé par de Bussac Multimédia, 4 rue Jean Rochon, 63000 - Clermont-Ferrand - France, www.debussac.net .